Mentions Légales
1. Informations légales
Dénomination sociale : Oriven SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 10 000 €
Siège social : 123 Avenue de l'Innovation, 75001 Paris, France
RCS : Paris B 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
TVA Intracommunautaire : FR12 123456789
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société Oriven SAS.
3. Hébergement
Frontend : Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Backend : Render Services Inc.
525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Oriven (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive d'Oriven ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Oriven.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site Oriven sont présentées à titre indicatif. Oriven s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées.
Les simulations énergétiques sont basées sur des algorithmes et des données de référence. Les résultats constituent des estimations et ne sauraient engager la responsabilité d'Oriven quant à leur exactitude absolue.
6. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
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7. Cookies
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Email : contact@oriven.io
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Adresse : 123 Avenue de l'Innovation, 75001 Paris
Dernière mise à jour : 10/03/2026